Document légal

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 22 janvier 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services proposés par SensoryMarket (ci-après "la Plateforme"), ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre. SensoryMarket est une marketplace permettant aux utilisateurs majeurs de vendre et d'acheter des contenus numériques artistiques (photographies, fichiers audio ASMR).

2. Accès à la Plateforme

L'accès à la Plateforme est réservé aux personnes physiques âgées de 18 ans ou plus. En accédant à la Plateforme, l'utilisateur certifie être majeur et avoir pris connaissance des présentes CGU. Pour utiliser les services de la Plateforme, l'utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

3. Services proposés

SensoryMarket propose les services suivants : • Achat et vente de contenus numériques (photos artistiques, audio ASMR) • Abonnements Premium (Maxi, Premium, Premium+) offrant des avantages exclusifs • Système de messagerie entre acheteurs et vendeurs • Programme de parrainage avec réductions Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

4. Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s'engagent à : • Fournir des informations exactes lors de l'inscription • Ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers • Respecter les droits de propriété intellectuelle • Ne pas utiliser la Plateforme à des fins frauduleuses • Respecter les autres utilisateurs dans leurs échanges Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension ou la suppression du compte.

5. Contenus interdits

Sont strictement interdits sur la Plateforme : • Les contenus impliquant des mineurs • Les contenus non consentis • Les contenus à caractère violent ou dégradant • Les contenus faisant la promotion d'activités illégales • L'usurpation d'identité SensoryMarket se réserve le droit de supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles et de suspendre les comptes concernés.

6. Propriété intellectuelle

Les vendeurs garantissent être titulaires des droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu'ils publient. En publiant un contenu, le vendeur accorde à SensoryMarket une licence non exclusive pour l'affichage et la distribution du contenu. Les acheteurs acquièrent un droit d'usage personnel et non transférable des contenus achetés. Toute redistribution, revente ou publication est strictement interdite.

7. Responsabilité

SensoryMarket agit en qualité d'hébergeur et n'est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs. La Plateforme s'engage à retirer promptement tout contenu manifestement illicite qui lui serait signalé. SensoryMarket ne garantit pas la disponibilité permanente de ses services et ne saurait être tenue responsable des interruptions de service.

8. Modification des CGU

SensoryMarket se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par email ou notification sur la Plateforme. La poursuite de l'utilisation des services après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

Important

En utilisant SensoryMarket, vous acceptez les présentes conditions. Nous vous invitons à les lire attentivement et à les conserver.